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Le Conseil Municipal

Le Conseil Municipal

Le Conseil Municipal a été élu en avril 2008 pour une durée de 6 ans, il comprend 33 membres, qui se répartissent en deux groupes : 25 élus majoritaires issus de la liste "Tous Motterains" et 8 élus minoritaires issus de la liste "Ensemble et pour l’Avenir".

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune et vote chaque année le budget communal. Les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public. Après chaque séance, il est établi un procès-verbal, dont le compte-rendu est affiché en Mairie.


Les Commissions Municipales sont composées d’élus, dont le travail consiste à faire des propositions sur les affaires relevant de la vie communale. La Ville de La Motte-Servolex bénéficie du travail de huit commissions dont les thématiques sont les suivantes :

• Finances et Vie Économique
• Urbanisme, Travaux et Développement Durable
• Vie Scolaire
• Jeunesse
• Cadre de Vie, Hameaux et Quartiers
• Vie Associative et Sportive
• Action Sociale, Solidarité et Handicap
• Vie Culturelle

Prochaine séance mardi 6 juillet 2010 à 20h en Mairie. 
A NOTER : À 19h30, une présentation du Projet ZAC II Savoie Technolac aura lieu, en présence de M. Jean-Jacques Duchêne, Directeur Général du SYPARTEC, et du Cabinet EPODE.

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2010
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Conseil municipal du 6 juillet 2010
 Ordre du jour -  Compte-rendu
Conseil municipal du 25 mai 2010
 Délibérations -  Compte-rendu
Conseil municipal du 6 avril 2010
 Délibérations -  Compte-rendu
Conseil municipal du 9 février 2010
 Délibérations -  Compte-rendu

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2009
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Conseil municipal du 15 décembre 2009
 Délibérations -  Compte-rendu
Conseil municipal du 09 novembre 2009
 Délibérations -  Compte-rendu
Conseil municipal du 22 septembre 2009
 Délibérations -  Compte-rendu
Conseil municipal du 30 juin 2009
 Délibérations -  Compte-rendu
Conseil municipal du 12 mai 2009
 Délibérations -  Compte-rendu
Conseil municipal du 31 mars 2009
 Délibérations -  Compte-rendu
Conseil municipal du 03 février 2009
 Délibérations -  Compte-rendu


2008
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Conseil municipal du 16 décembre 2008
 Délibérations -  Compte-rendu
Conseil municipal du 04 novembre 2008
 Délibérations -  Compte-rendu
Conseil municipal du 23 septembre 2008
 Délibérations -  Compte-rendu
Conseil municipal du 01 juillet 2008
 Délibérations -  Compte-rendu
Conseil municipal du 03 juin 2008
 Délibérations -  Compte-rendu
Conseil municipal du 29 avril 2008
 Délibérations -  Compte-rendu
Conseil municipal du 04 avril 2008
 Délibérations -  Compte-rendu
Conseil municipal du 04 février 2008
 Délibérations -  Compte-rendu

Les comptes-rendus des Conseils Municipaux antérieurs au 04/02/2008 sont consultables en Mairie. Il est également possible de les recevoir par Internet en envoyant un courriel à l'adresse
secretariat-general@mairie-lamotteservolex.fr

Article paru le Mardi 6 Juillet 2010