Le Conseil Municipal

Le Conseil Municipal a été élu en avril 2008 pour une durée de 6 ans ; il comprend 33 membres, qui se répartissent en deux groupes : 25 élus majoritaires issus de la liste "Tous Motterains" et 8 élus minoritaires issus de la liste "Ensemble et pour l’Avenir".

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune et vote chaque année le budget communal. Les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public. Après chaque séance, il est établi un procès-verbal, dont le compte-rendu est affiché en Mairie.

Les Commissions Municipales sont composées d’élus, dont le rôle consiste à débattre des sujets soumis au Conseil Municipal et à faire des propositions sur les affaires relevant de la vie communale.

La Ville de La Motte-Servolex bénéficie du travail de huit commissions dont les thématiques sont les suivantes :

• Finances et Vie Économique
• Urbanisme, Travaux et Développement Durable
• Vie Scolaire
• Jeunesse
• Eco-hameau
• Vie Culturelle
• Vie Associative et Sportive
• Action Sociale, Solidarité et Handicap (en lien avec le Conseil d'Administration du CCAS, composé d'élus et de représentants associatifs).

------
2013
------

Conseil municipal du 21 mai

Ordre du jour - Compte-rendu

Conseil municipal de 02 avril

Ordre du jour - Compte-rendu

Conseil municipal du 05 février

Ordre du jour - Compte-rendu

------
2012
------

Conseil municipal du 11 décembre
Ordre du jour - Compte-rendu

Conseil municipal du 13 novembre
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil Municipal du 27 septembre
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil municipal du 3 juillet
Ordre du jour - Compte -rendu
Conseil municipal du 22 mai
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil municipal du 7 février
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil municipal du 3 avril
Ordre du jour - Compte-rendu

------
2011
------
Conseil municipal du 13 décembre
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil municipal du 15 novembre
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil municipal du 20 septembre
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil municipal du 5 juillet
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil municipal du 24 mai
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil municipal du 5 avril
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil municipal du 15 février
Ordre du jour - Compte-rendu

------
2010
------
Conseil municipal du 17 décembre
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil municipal du 16 novembre
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil municipal du 28 septembre
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil municipal du 6 juillet
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil municipal du 25 mai
Délibérations - Compte-rendu
Conseil municipal du 6 avril
Délibérations - Compte-rendu
Conseil municipal du 9 février
Délibérations - Compte-rendu

------
2009
------
Conseil municipal du 15 décembre
Délibérations - Compte-rendu
Conseil municipal du 09 novembre
Délibérations - Compte-rendu
Conseil municipal du 22 septembre
Délibérations - Compte-rendu
Conseil municipal du 30 juin
Délibérations - Compte-rendu
Conseil municipal du 12 mai
Délibérations - Compte-rendu
Conseil municipal du 31 mars
Délibérations - Compte-rendu
Conseil municipal du 03 février
Délibérations - Compte-rendu

------

2008
------
Conseil municipal du 16 décembre
Délibérations - Compte-rendu
Conseil municipal du 04 novembre
Délibérations - Compte-rendu
Conseil municipal du 23 septembre
Délibérations - Compte-rendu
Conseil municipal du 01 juillet
Délibérations - Compte-rendu
Conseil municipal du 03 juin
Délibérations - Compte-rendu
Conseil municipal du 29 avril
Délibérations - Compte-rendu
Conseil municipal du 04 avril
Délibérations - Compte-rendu
Conseil municipal du 04 février
Délibérations - Compte-rendu

Les comptes-rendus des Conseils Municipaux antérieurs au 04/02/2008 sont consultables en Mairie. Il est également possible de les recevoir par Internet en envoyant un courriel à l'adresse
secretariat-general@mairie-lamotteservolex.fr

Article paru le Vendredi 24 Mai 2013