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Le Conseil Municipal

Le Conseil Municipal

Le Conseil Municipal a été élu en avril 2014 pour une durée de 6 ans. Il comprend 33 membres qui se répartissent en deux groupes : 28 élus majoritaires issus de la liste "Tous Motterains" et 5 élus minoritaires issus des listes "Partenaires pour La Motte-Servolex" et "Défendre et Servir les Motterains".

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune et vote chaque année le budget communal. Les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public. Après chaque séance, il est établi un procès-verbal, dont le compte-rendu est affiché en Mairie.

Les Commissions Municipales sont composées d’élus, dont le rôle consiste à débattre des sujets soumis au Conseil Municipal et à faire des propositions sur les affaires relevant de la vie communale.

La Ville de La Motte-Servolex bénéficie du travail de cinq commissions dont les thématiques sont les suivantes :

• Finances
• Urbanisme, Travaux et Développement Durable
• Scolaire
• Vie Associative et Sportive, Animation
• Eco-hameau des Granges


2017

Conseil municipal du 11 juillet

Ordre du jour  Compte-rendu - Délibérations Préfecture

Conseil municipal du 30 juin

Ordre du jour


Conseil municipal du 30 mai

Ordre du jour - Compte rendu - Délibérations Préfecture

Conseil municipal du 11 avril

Ordre du jour - Compte-rendu - Délibérations Préfecture

Conseil municipal du 14 février

Ordre du jour - Compte-rendu - Délibérations Préfecture

2016
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Conseil municipal du mardi 20 décembre
Ordre du jour - Compte rendu - Délibérations préfecture
Conseil municipal du mardi 8 novembre
Ordre du jour
- Compte rendu - Délibérations préfecture
Conseil municipal du mardi 20 septembre
Ordre du jour - Compte rendu - Délibérations Préfecture
Conseil municipal du mardi 5 juillet

Ordre du jour - Compte rendu - Délibérations Préfecture
Conseil municipal du lundi 30 mai
Ordre du jour - Compte rendu - Délibérations Préfecture

Conseil municipal du mardi 5 avril
Ordre du jour - Compte rendu - Délibérations préfecture
Conseil municipal du mardi 22 mars
Ordre du jour - Compte rendu - Délibérations Préfecture
Conseil municipal du mardi 9 février
Ordre du jour -
Compte rendu - Délibérations préfecture

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2015
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Conseil municipal du mardi 15 décembre
Ordre du jour - Compte rendu
- Délibérations Préfecture

Conseil municipal du mardi 3 novembre

Ordre du jour - Compte rendu - Délibérations Préfecture

Conseil municipal du mercredi 30 septembre
Ordre du jour - Compte rendu - Délibérations Préfecture
Conseil municipal du jeudi 9 juillet
Ordre du jour - Compte rendu - Délibérations Préfecture
Conseil municipal du mardi 26 mai
Ordre du jour - Compte rendu - Délibération Préfecture

Conseil municipal du mardi 7 avril
Ordre du jour - Compte rendu -
Délibérations Préfecture
Conseil municipal du mardi 10 février
Ordre du jour - Compte rendu - Délibérations Préfecture
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2014
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Conseil municipal du mardi 16 décembre
Ordre du jour - Compte rendu - Délibérations Préfecture
Conseil municipal du mardi 4 novembre
Ordre du jour - Compte rendu - Délibération Préfecture
Conseil municipal du mardi 23 septembre
Ordre du jour
- Compte rendu - Délibération Préfecture
Conseil municipal du mardi 8 juillet
Ordre du jour - Compte rendu - Délibérations Préfecture
Conseil municipal du vendredi 20 juin

Ordre du jour - Compte rendu
-
Délibérations Préfecture
Conseil municipal du mardi 3 juin
Ordre du jour - Compte rendu - Délibérations Préfecture
Conseil municipal du jeudi 24 avril
Ordre du jour - Compte rendu - Délibérations Préfecture
Conseil municipal du mardi 8 avril
Ordre du jour - Compte rendu - Délibérations Préfecture
Conseil municipal du vendredi 28 mars
Convocation

Article paru le Jeudi 13 Juillet 2017