Le Conseil Municipal

Article posté le Mercredi 1 Février
Le Conseil Municipal
Hôtel de Ville

Le Conseil Municipal a été élu en avril 2008 pour une durée de 6 ans, il comprend 33 membres, qui se répartissent en deux groupes : 25 élus majoritaires issus de la liste "Tous Motterains" et 8 élus minoritaires issus de la liste "Ensemble et pour l’Avenir".

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la Commune et vote chaque année le budget communal. Les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public. Après chaque séance, il est établi un procès-verbal, dont le compte-rendu est affiché en Mairie.

Les Commissions Municipales sont composées d’élus, dont le rôle consiste à débattre des sujets soumis au Conseil Municipal et à faire des propositions sur les affaires relevant de la vie communale.

La Ville de La Motte-Servolex bénéficie du travail de huit commissions dont les thématiques sont les suivantes :

• Finances et Vie Économique
• Urbanisme, Travaux et Développement Durable
• Vie Scolaire
• Jeunesse
• Eco-hameau
• Vie Culturelle
• Vie Associative et Sportive
• Action Sociale, Solidarité et Handicap (en lien avec le Conseil d'Administration du CCAS, composé d'élus et de représentants associatifs).

Prochaine séance mardi 7 février 2012 à 19h30 en Mairie. 

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2011
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Conseil municipal du 7 février
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil municipal du 13 décembre
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil municipal du 15 novembre
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil municipal du 20 septembre
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil municipal du 5 juillet 2011
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil municipal du 24 mai 2011
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil municipal du 5 avril 2011
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil municipal du 15 février 2011

Ordre du jour - Compte-rendu

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2010
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Conseil municipal du 17 décembre 2010
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil municipal du 16 novembre 2010
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil municipal du 28 septembre 2010
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil municipal du 6 juillet 2010
Ordre du jour - Compte-rendu
Conseil municipal du 25 mai 2010
Délibérations - Compte-rendu
Conseil municipal du 6 avril 2010 
Délibérations - Compte-rendu
Conseil municipal du 9 février 2010 
Délibérations - Compte-rendu

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2009
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Conseil municipal du 15 décembre 2009 
Délibérations - Compte-rendu
Conseil municipal du 09 novembre 2009 
DélibérationsCompte-rendu
Conseil municipal du 22 septembre 2009 
DélibérationsCompte-rendu
Conseil municipal du 30 juin 2009 
DélibérationsCompte-rendu
Conseil municipal du 12 mai 2009 
DélibérationsCompte-rendu
Conseil municipal du 31 mars 2009 
DélibérationsCompte-rendu
Conseil municipal du 03 février 2009 
Délibérations - Compte-rendu


2008
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Conseil municipal du 16 décembre 2008 
Délibérations - Compte-rendu
Conseil municipal du 04 novembre 2008 
DélibérationsCompte-rendu
Conseil municipal du 23 septembre 2008 
Délibérations - Compte-rendu
Conseil municipal du 01 juillet 2008 
DélibérationsCompte-rendu
Conseil municipal du 03 juin 2008 
Délibérations - Compte-rendu
Conseil municipal du 29 avril 2008 
DélibérationsCompte-rendu
Conseil municipal du 04 avril 2008 
DélibérationsCompte-rendu
Conseil municipal du 04 février 2008
Délibérations - Compte-rendu

Les comptes-rendus des Conseils Municipaux antérieurs au 04/02/2008 sont consultables en Mairie. Il est également possible de les recevoir par Internet en envoyant un courriel à l'adresse
secretariat-general@mairie-lamotteservolex.fr